Conditions Générales de Vente

Comment commander :
• en ligne depuis le site
• par fax
• par courrier

Demande de renseignements, disponibilités :
par téléphone, aux heures d’ouverture du magasin.

Minimum de commande :
• pour la métropole : 75€ HT
• pour les DOM : 75€ HT
• export : 75€ HT

Préparation des commandes :
Les commandes complètes (référence, couleur, quantité) sont préparées sous 24 heures (hors week-ends et jours fériés).
N’envoyez aucun règlement. Dès que votre commande est prête, nous vous contactons pour vous indiquer le montant de votre facture (port compris), les reliquats éventuels, les délais estimés pour ces reliquats, ou une solution de remplacement.
Les marchandises partent à réception du règlement.

Règlement :
• France : règlement sécurisé directement sur le site de la CAISSE D'EPARGNE ou par carte bancaire à distance (par téléphone).
   Pour d’autres moyens de règlement, veuillez nous consulter.
• Export : nous vous proposerons soit un règlement sur le site sécurisé de la CAISSE D'EPARGNE, soit par virement, soit par carte bancaire à distance (selon la zone géographique et l’historique de vote compte).
• Les marchandises partent à réception du règlement.

Expédition :

• France métropolitaine et Corse :

- Lettre Suivi :
3€ HT pour un colis de petit voume et un poids inférieur à 500g et des marchandises non fragiles
Remise dans la boite aux lettres
Assurance incluse : 23€ HT maximum par kg
Suivi disponible sur internet
Délai généralement constaté : 48 heures minimum pour la métropole

- EXAPAQ :
7,50€ HT juqu'à 30kg
Remise contre signature
Assurance incluse : 100% de la valeur des marchandises (hors cas de force majeure)
Suivi disponible sur internet
Délai généralement constaté : 24 heures

- Coliposte ACCESS :
0 à 5 kg : 7,50€ HT
5 à 10kg : 10€ HT
10 à 30 kg : 15€ HT
Remise dans la boite aux lettres
Assurance incluse : 23€ HT maximum par kg
Suivi disponible sur internet
Délai généralement constaté : 48 heures minimum pour la métropole

- Coliposte EXPERT :
0 à 5 kg : 7,50€ HT
5 à 10kg : 10€ HT
10 à 30 kg : 15€ HT
Remise contre signature
Assurance incluse : 23€ HT maximum par kg
Assurance optionnelle : jusqu'à 458€ HT pour 4€ HT
Suivi disponible sur internet
Délai généralement constaté : 48 heures minimum pour la métropole.

• DOM-TOM :
Nous utilisons généralement les services de LA POSTE et facturons au tarif de LA POSTE.

• Export :
Nous confions vos marchandises une fois réglées au transporteur de votre choix. Dans ce cas, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
EXAPAQ livre dans la plupart des pays européens. Nous vous indiquerons le montant du port dès votre commande préparée.

Facturation :
Nous ne facturons que les marchandises disponibles, excepté pour les composants SWAROVSKI en gros pour lesquels nous pouvons demander des arrhes. La facture correspond au contenu de l’expédition.

Arrhes :
Nous pouvons demander tout ou partie d'une commande de composants Swarovski en gros.
En cas d'annulation de la commande, les arrhes restent propriété de PERLO MONDO SARL.

Taxes :
Les taxes locales s’appliquent en fonction du type de marchandise, de leur destination et de la qualité du destinataire (professionnel ou non).
Nous nous réservons le droit de refuser toute demande de détaxe qui ne correspondrait pas aux conditions spécifiées dans les présentes conditions générales de vente, ou définies par les services douaniers.Les taxes Les droits de douane, frais de présentation en douane ainsi que les droits de mer sont à la charge du client.
Nous nous réservons le droit de refuser toute demande de détaxe qui ne correspondrait pas aux conditions spécifiées dans les présentes conditions générales de vente, ou définies par les services douaniers.

Clause de réserve de propriété :
Le transfert de propriété est subordonné au paiement intégral du prix des marchandises livrées (loi n° 80 335 du 12 Mai 1980). Le taux de pénalité est de 1,5 fois le taux d’intérêt légal.
Les frais d’intervention de PERLO MONDO SARL et intérêts sont à la charge du client.
En cas de litige, seule la juridiction des tribunaux de SARLAT sera compétente.